La Chine renforce son contrôle sur les infractions environnementales le long du fleuve Yangtsé
Les tribunaux chinois ont redoublé d’efforts afin de sanctionner les contrevenants polluant l’environnement le long de la Ceinture économique du fleuve Yangtsé, a déclaré jeudi la Cour populaire suprême (CPS).
Un grand nombre d’affaires concernant la pollution le long de la Ceinture économique du fleuve Yangtsé ont été traitées en 2019, dont 42.230 affaires pénales, 112.265 affaires civiles, 75.591 affaires administratives et 2.945 affaires d’intérêt public, a indiqué la CPS lors d’une conférence de presse.
Un total de 488 organes de jugement dédiés aux affaires de ressources environnementales ont été mis en place par des tribunaux le long de la ceinture économique, a indiqué Jiang Bixin, vice-président de la CPS.
La CPS a également dévoilé dix affaires typiques liées aux infractions environnementales le long de la ceinture économique, afin d’aider à unifier les critères de jugement des tribunaux lorsque ces derniers traitent des affaires de pollution environnementale.
La Ceinture économique du fleuve Yangtsé traverse neuf provinces et deux municipalités, couvrant environ un cinquième du territoire chinois. Elle compte une population de 600 millions d’habitants et représente plus de 40% du PIB du pays.
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